Pour permettre à son nouveau modèle collaboratif de voir le jour en Belgique, mozzeno a dû réaliser différentes démarches réglementaires. Dans un premier temps, une de ces démarches a été la publication, pour chaque Série de Notes, d’un prospectus ou au minimum d’une note d’information, décrivant les informations suivantes:

  • Principaux risques propres à l’émetteur et aux instruments de placement offerts, spécifiques à l’offre concernée;
  • Informations-clés relatives à l’émetteur (mozzeno) : identité, informations financières et informations relatives aux actifs sous-jacents;
  • Informations relatives à l’offre;
  • Informations relatives aux notes.

Cependant, suite à un assouplissement de la réglementation intervenu le 21 juillet 2018, mozzeno n’est plus soumise à l’obligation de publier un prospectus ou une note d’information. mozzeno publie toutefois de sa propre initiative, pour chaque série de notes, un document reprenant les informations principales relatives à l’offre, intitulé « Conditions générales et particulières ». Ce document contient ainsi les règles applicables à la Série de Notes concernée et détaille les risques pris par l’investisseur. Il reprend également les conditions de l’offre.

Ce document ne constitue donc ni une note d’information, ni un prospectus au sens de la réglementation belge, et ne fait l’objet d’aucune vérification par la FSMA, ni a priori, ni a posteriori.


Archives

Ci-dessous, le modèle de la note d’information et les prospectus en vigueur pour les précédentes émissions de Notes:

  • Modèle de Note d’information: utilisé de novembre 2018 au 6 juillet 2019 (FR / NL)
  • Prospectus de Base complet daté du 28/11/2017 (EN), résumé (FR /NL /EN)
  • Supplément au prospectus daté du 26/07/2018 (EN)
  • Prospectus de Base daté du 27/11/2016 (EN), résumé (FR / NL /EN)

Comptes annuels

Les comptes annuels concernant les deux derniers exercices sont disponibles ici: